1. Éditeur du site
Le présent site est édité par la société CoBatim, société par actions simplifiée (SAS), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pau sous le numéro 442 569 273.
Raison sociale : CoBatim
Forme juridique : SAS
Capital social : 16 000 euros
Siège social : 136 rue du Ley, 64121 Serres-Castet – France
Numéro SIRET : 442 569 273 00026
Numéro de TVA intracommunautaire : FR58442569273
Code APE / NAF : 43.99C – Construction d’autres bâtiments
Directeur de la publication : Vivien Plaisance
Adresse e-mail de contact : vivien.plaisance@cobatim.fr
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2. Hébergement du site
Le site www.cobatim.fr est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : o2switch
Adresse : 222–224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
SIRET : 510 909 80700024
Site internet : https://www.o2switch.fr
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3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site www.cobatim.fr (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, logiciels…) sont la propriété exclusive de CoBatim ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CoBatim.
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4. Responsabilité
CoBatim s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L’utilisateur du site s’engage à accéder au site avec un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur à jour.
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5. Protection des données personnelles
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8. Modification des mentions légales
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9. Droit applicable
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